Le projet "Dématérialisation des documents d’urbanisme" est mené en parallèle des travaux conduits par le CNIG au niveau national pour la numérisation des documents d’urbanismes. Par l’intermédiaire d’un guide de numérisation des POS/PLU rédigé dans le cadre du Groupe de Travail Documents d'Urbanisme, il a pour ambition de fournir les principaux outils de compréhension d’une démarche de dématérialisation des ces documents d’urbanisme sur l’ensemble de la région PACA et d’informer tant les responsables en urbanisme que des techniciens SIG sur les modes d’organisation, en se basant sur les préconisations définies dans le cahier des charges construit au niveau national.

Documentation utile

• les prescriptions nationales relatives à la dématérialisation des Documents d’urbanisme (POS, PLU, Cartes Communales...), sur le site du CNIG
• les cahier des charges sur les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP) sur le site du CNIG
• les recommandations nationales pour la passation d'un marché de numérisation d'un document d'urbanisme.
• les présentations du GEOPORTAIL DE L'URBANISME lors de la tournée des départements du pôle métier Urbanisme du CRIGE pour le :
  • Département des Alpes-de-Haute-Provence
  • Département des Hautes-Alpes
  • Département des Bouches-du-Rhône
  • Département du Var
  • Département du Vaucluse

Pour aller plus loin...