Le Réseau des Géomaticiens des Alpes du Sud a produit en parallèle des modèles de données, un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) appliqué à la production et la restitution des données géographiques. Ce CCTP est publié sous Licence CC-BY-SA. La licence Creative Commons CC-BY-SA permet aux utilisateurs de ce document de le reproduire, le modifier et le diffuser même à des fins commerciales. L’utilisateur doit citer le Réseau des Géomaticiens des Alpes-du-Sud comme auteur de l’Å“uvre, et indiquer si des modifications y ont été apportées. Toute nouvelle création utilisant le contenu de ce document ou toute adaptation de ce document doit être diffusée sous cette même licence. Merci de transmettre au Réseau des géomaticiens des Alpes-du-Sud les modifications ou nouvelles productions réalisées à cette adresse : reseau_alpesdusud@crige-paca.org. Les recommandations du CCTP concernent notamment : – le format de la restitution des données – le géoréférencement des fichiers – la précision des données (classe A) – l’organisation et la structuration des données – les métadonnées – les documents à fournir